🍁 Conformité fiscale canadienne

Nous offrons des services complets en matière de conformité fiscale aux particuliers, aux sociétés, aux fiducies, aux successions et aux sociétés de personnes. Notre approche se distingue par sa rigueur, son efficacité et son adaptation aux particularités de chaque dossier, qu’il s’agisse d’une situation courante ou d’enjeux fiscaux plus complexes. Notre objectif est d’assurer une conformité complète aux obligations fiscales fédérales et québécoises, tout en tenant compte des éléments pertinents d’optimisation et de gestion du risque fiscal.

Nos services comprennent notamment la préparation des déclarations de revenus des particuliers (T1 / TP-1), des sociétés (T2 / CO-17), des fiducies (T3 / TP-646-V) et des sociétés de personnes (T5013 / TP-600 / RL-15, lorsque requis), ainsi que la préparation de déclarations finales au décès et l’accompagnement dans certains dossiers liés aux successions et aux fiducies. Nous intervenons également dans la régularisation de déclarations en retard, la correction d’omissions, la coordination des obligations fiscales entre le Québec et le Canada, ainsi que dans certains dossiers comportant des enjeux immobiliers, internationaux ou administratifs particuliers.

Divulgation volontaire

Nous accompagnons les contribuables qui souhaitent régulariser des erreurs ou omissions fiscales antérieures dans le cadre du Programme de divulgations volontaires de l’Agence du revenu du Canada et du programme équivalent de Revenu Québec. Dans un contexte de surveillance accrue des autorités fiscales, une divulgation volontaire bien structurée constitue un outil important pour corriger une situation de non-conformité tout en recherchant, sous réserve d’admissibilité, un allègement des pénalités et des intérêts ainsi qu’une protection contre les poursuites.

Notre accompagnement comprend l’analyse détaillée de la situation, l’évaluation de l’admissibilité aux programmes applicables, la préparation de dossiers complets et bien documentés, ainsi que la coordination avec les autorités fiscales fédérales et provinciales. Nous privilégions une approche stratégique et personnalisée visant à sécuriser la régularisation de la situation fiscale et à favoriser le maintien de la conformité pour l’avenir.

Fiscalité des cryptoactifs

Nous conseillons les particuliers et les entreprises relativement aux obligations fiscales découlant de la détention, de l’utilisation et de la disposition de cryptoactifs, dans un environnement réglementaire en constante évolution. Compte tenu de la complexité croissante des règles applicables et de l’attention accrue portée par les autorités fiscales à ce secteur, une analyse rigoureuse est essentielle afin d’assurer une conformité adéquate et de limiter les risques fiscaux.

Nos services comprennent l’analyse et la qualification fiscale des gains et pertes selon la nature des activités exercées, la détermination des obligations déclaratives applicables, ainsi que l’examen de transactions complexes telles que l’achat, la vente, l’échange, le staking, le minage, les airdrops, les forks, les prêts et d’autres opérations impliquant des actifs numériques. Nous intervenons également dans la revue des obligations de divulgation internationale lorsque des portefeuilles ou plateformes sont détenus à l’étranger, ainsi que dans la mise en place de stratégies de planification fiscale adaptées aux objectifs et au profil de risque du client. Notre approche vise à offrir un accompagnement complet, structuré et personnalisé afin d’assurer la conformité, la sécurité et l’efficience fiscale des activités liées aux cryptoactifs.